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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE
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LA FONT DU SAULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FONT DU SAULE
CAVE DE CAIRANNE Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3315666
Date de dépôt :
30/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/09/2014
LA FONT DU SAULE de CAVE DE CAIRANNE

Présentation de la marque LA FONT DU SAULE

Déposée le 30 septembre 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LA FONT DU SAULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE domicilié(e) 84290 CAIRANNE - 84290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 210 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque LA FONT DU SAULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FONT DU SAULE est expirée depuis le 30 septembre 2014.

CAVE DE CAIRANNE a également déposé les autres marques suivantes : PEUPLIERS , LE BOIS DE VIE , LES FUTAILLES , SELECTION DES OFFICES , GRANDS JARDINS , CUVEE MEDIEVALE , LE BISTROT DES CALANQUES , CAIRADOR , L'AME DES VOUTES , PETITE CAMPANE


CAVE DE CAIRANNE Société Coopérative Agricole - 84290 CAIRANNE - 84290 - France - SIREN 783210511


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).